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Version complète: Facture De Résiliation Ft
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Jonathanbibou
Je viens de recevoir une prélèvement de 30.71 de FT pour une résiliation suite a un dégroupage total.

J'ai bien sur appelé de suite Neuf, me demandant de leur envoyé un duplicata de cette facture pour un remboursement.

Je voudrais savoir si d'autre ont "vécu" ce genre de loupé de la part de neuf.

MAIS AUSSI a quelle adresse envoyé ce duplicata car impossible de le savoir


Merci

Jonathan
ike07
salut,

http://www.francetelecom.com/fr/espaces/jo...cp050905-2.html

donc tu ne dois pas payer de pénalités, juste l'encours.
Par contre les frais de cloture ne sont pas des frais de pénalité pour moi.
Mais je n'en sais pas plus.

j'ai trouvé ça aussi :
http://actu.neufblog.com/news/2005/10/depuis_ce_samed.html

Salut
Eclair
Salut,

Ike, je n sais comment interpréter ta réponse. Donc j'apporte un extrait des CGV de FT pour le téléphone :

"De même, le client peut résilier de plein droit le contrat, avant l’expiration de la durée minimale et sans être tenu de verser le montant des abonnements restant à courir, lorsqu’il souscrit à une offre d’un opérateur impliquant les fréquences basses (ou "bas débit") de la ligne téléphonique (par exemple les offres fondées sur le dégroupage total ou la revente de l’abonnement téléphonique)..."

Il n'y a donc pas de pénalité en cas de dégroupage total (encore heureux...), ni de frais de résiliation ...
juste les sommes encourues.

D'un certain sens, les frais de clôture sont intégrés dans l'abonnement téléphonique (entretien du réseau), sinon cela serait vu comme un frein à la concurrence.
ike07
hum, il faudrait savoir exactement ce qu'il y a sur la facture en fait.
Moi je pense à des frais de cloture, qui ne sont pas une pénalité, la pénalité serait de faire payer par exemple les 3 mois restant si par exemple il n'est chez eux que depuis 3 mois.
Eclair
blink.gif , bien bel exemple...

"De même, le client peut résilier de plein droit le contrat, avant l’expiration de la durée minimale et sans être tenu de verser le montant des abonnements restant à courir..."

je précise que la durée minimale a été ramené de 12 à 6 mois, que lors de cette période tu peux résilier sans payer les 6mois minimales en prévenant par LRAR 7 jours à l'avance pour motifs justifiés (perte d'emploi, mot des parents laugh.gif... ) ou dans le cas d'un dégroupage total (la FAI s'occupe de tout).

Sinon, nul mention de frais de résiliation (ou clôture), donc y'en a pas, ce que je confirme par expérience (j'ai fait une résiliation il y a 2 mois).

Je ne vois donc pas à quoi correspondent les frais de cloture de jonathan, à moins que la FAI doit payer des frais à FT...
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